OLYMPIQUE DE MARSEILLE Société Anonyme à objet sportif
Numéro de dépôt :
1714819
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2011
Présentation de la marque OM OLYMPIQUE DE MARSEILLE DROIT AU BUT
Déposée le 30 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE DE MARSEILLE à objet sportif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OM OLYMPIQUE DE MARSEILLE DROIT AU BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OLYMPIQUE DE MARSEILLE à objet sportif domicilié(e) 25, rue Negresko, 13008 MARSEILLE (dossier no 2208666) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 887 401 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2208666) - France.
La marque OM OLYMPIQUE DE MARSEILLE DROIT AU BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OM OLYMPIQUE DE MARSEILLE DROIT AU BUT est expirée depuis le 30 octobre 2011.
OLYMPIQUE DE MARSEILLE à objet sportif a également déposé les autres marques suivantes : O.M - OLYMPIQUE DE MARSEILLE
OLYMPIQUE DE MARSEILLE Société Anonyme à objet sportif - 25, rue Negresko, 13008 MARSEILLE (dossier no 2208666) - France - SIREN 401887401
CABINET ROMAN - (dossier no 2208666) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208666 - Publication au BOPI 2001-10-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 10 mars 2008 - Concession de licence n°470406 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 21 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292227 - Publication au BOPI 1999-12-21
Inscription le 13 octobre 1998 - Concession de licence n°264501 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 3 mai 2004 - Concession de licence n°391606 - Publication au BOPI 2004-05-03
Inscription le 21 mars 2005 - Concession de licence n°409435 - Publication au BOPI 2005-03-21
Inscription le 18 janvier 2006 - Changement d'adresse n°426263 - Publication au BOPI 2006-01-18
Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201088 - Publication au BOPI 1996-05-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;minerais.Machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation;de contrôle, de secours, d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information,extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux, et dents artificiels;articles orthopédiques;matériels de suture Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie;bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs pour la papeterie ou le ménage: matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris en d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitation du cuir;sacs, étuis, bourses, porte-feuilles, valises, sacoches, bagages, parapluies;produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises;parapluies;: parasols et cannes;fouets et sellerie Matériaux de constructions non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix, bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces, cadres;produits en liège, bois, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine,;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements pour hommes, dames et enfants à savoir: Robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes,tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates, écharpes, gants, chaussettes, chaussures, chapellerie Dentelles et broderie, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices, glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques autres que des vins et eaux-de-vie.Tabac;articles pour fumeurs, allumettes Publicité et affaires Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entreposage.Traitement de matériaux.Education et divertissement. Hôtellerie, restauration, salon de beauté, consultations professionnelles sans rapport avec les affaires, essais de matériaux, laboratoires, location de vêtements et d'appareils distributeurs, imprimerie, programmation pour ordinateurs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OM OLYMPIQUE DE MARSEILLE DROIT AU BUT"